Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Attention !
Ce site internet a été conçu dans le cadre d’un projet pédagogique.
Les contenus proposés (hébergements, services, tarifs, coordonnées) sont entièrement fictifs et ne correspondent pas à une offre commerciale réelle.
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site Le Hameau de Brière.
En accédant au site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou mise à jour.
Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la réglementation en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Il est notamment interdit :
-
d’utiliser le site à des fins frauduleuses
-
de tenter d’accéder à des données non autorisées
-
de perturber le fonctionnement du site
Contenu du site
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, images, éléments graphiques, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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Responsabilité
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des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
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d’un dysfonctionnement ou d’une interruption du site
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de l’utilisation des informations présentes sur le site
Liens externes
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Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Droit applicable
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